DES VALLEES - Permis de construire et DP

Active
487595167 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/09/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES VALLEES

DES VALLEES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Casson.

Profil et organisation

DES VALLEES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44390 à Casson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES VALLEES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
07/09/2005

Siège social

Permis de construire et DP de DES VALLEES

Activité d’urbanisme de DES VALLEES

DES VALLEES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2026 - 16/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2026 - 16/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES VALLEES

1 autorisation sur la période 16/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Casson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES VALLEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DES VALLEES

Sources des informations sur DES VALLEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES VALLEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES VALLEES ?
DES VALLEES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES VALLEES ?
Le profil de DES VALLEES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES VALLEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES VALLEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES VALLEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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