2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
DES TROIS TOURETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Uzès.
DES TROIS TOURETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 30700 à Uzès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES TROIS TOURETTES compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2021 - 31/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DES TROIS TOURETTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Uzès.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Trinquelaigue Lieu-Dit ""Laperrine"", Uzès (30700) | PA | AH626, AH631 | — | 2021/08/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
