2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DES TERRES ROUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sepvret.
DES TERRES ROUGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79120 à Sepvret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES TERRES ROUGES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES TERRES ROUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2014 - 12/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sepvret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TERRES ROUGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Chene Saulnier La Barre, Sepvret (79120) | PC Locaux | ZR44 | 6 409 m² | 799 m² | 2018/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Chene Saulnier La Barre, Sepvret (79120) | PC Locaux | AB97 | 5 296 m² | 450 m² | 2014/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
