DES TERRES ROUGES - Permis de construire et DP

Active
417582756 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DES TERRES ROUGES

DES TERRES ROUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sepvret.

Profil et organisation

DES TERRES ROUGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79120 à SEPVRET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES TERRES ROUGES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de DES TERRES ROUGES

Activité d’urbanisme de DES TERRES ROUGES

DES TERRES ROUGES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES TERRES ROUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/10/2014 - 12/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES TERRES ROUGES

2 autorisations sur la période 10/10/2014 - 12/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sepvret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TERRES ROUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Chene Saulnier La Barre, Sepvret (79120) PC Locaux ZR44 6 409 m² 799 m² 2018/07/12
9 Rue Du Chene Saulnier La Barre, Sepvret (79120) PC Locaux AB97 5 296 m² 450 m² 2014/10/10

Répartition géographique des autorisations de DES TERRES ROUGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DES TERRES ROUGES

Sources des informations sur DES TERRES ROUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES TERRES ROUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES TERRES ROUGES ?
DES TERRES ROUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES TERRES ROUGES ?
Le profil de DES TERRES ROUGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES TERRES ROUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES TERRES ROUGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES TERRES ROUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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