DES SAPINS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DES SAPINS
DES SAPINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnil-Lettre.
Profil et organisation
DES SAPINS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10240 à MESNIL-LETTRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DES SAPINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/1999
Siège social
Permis de construire et DP de DES SAPINS
Activité d’urbanisme de DES SAPINS
DES SAPINS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES SAPINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DES SAPINS
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 21/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnil-Lettre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural De La Petite, Mesnil-Lettre (10240) | PC Locaux | ZI27, ZI29 | 48 637 m² | 218 m² | 2023/03/21 |
| Mont-Levree, Mesnil-Lettre (10240) | PC Locaux | ZI27, ZI26 | 51 490 m² | 432 m² | 2013/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de DES SAPINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DES SAPINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DES SAPINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.