DES REMPARTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DES REMPARTS
DES REMPARTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luxeuil-les-Bains.
Profil et organisation
DES REMPARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70300 à LUXEUIL-LES-BAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DES REMPARTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/10/2006
Siège social
Permis de construire et DP de DES REMPARTS
Activité d’urbanisme de DES REMPARTS
DES REMPARTS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2015 - 16/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES REMPARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DES REMPARTS
2 autorisations sur la période 18/02/2015 - 16/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Luxeuil-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES REMPARTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Docteur Gilles Cugn, Luxeuil-les-Bains (70300) | PC Locaux | AP139, AP117 | 792 m² | 71 m² | 2019/10/16 |
| 8 Rue Gilles Cugnier, Luxeuil-les-Bains (70300) | PC Locaux | AP139, AP117 | 792 m² | 113 m² | 2015/02/18 |
Répartition géographique des autorisations de DES REMPARTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DES REMPARTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DES REMPARTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.