2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
DES RABAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pléneuf-Val-André.
DES RABAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22370 à Pléneuf-Val-André.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES RABAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 21/08/2015 - 09/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES RABAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/08/2015 - 09/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pléneuf-Val-André. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES RABAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rabais, Pléneuf-Val-André (22370) | PC Locaux | C1713 | 8 547 m² | 513 m² | 2024/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rabais, Pléneuf-Val-André (22370) | PC Locaux | 0C1243 | 5 731 m² | 393 m² | 2020/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rabais, Pléneuf-Val-André (22370) | PC Locaux | C1244, C1243 | 66 337 m² | 2 500 m² | 2015/08/21 |
1 autorisation sur la période 14/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Val-d'Arguenon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Fosse Chalet, Val-d'Arguenon (22130) | PD | ZK80 | 12 633 m² | 2024/08/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
