DES PAVILLONS - Permis de construire et DP

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853789378 Société civile immobilière Créée le 04/09/2019

Présentation détaillée de DES PAVILLONS

DES PAVILLONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhal.

Profil et organisation

DES PAVILLONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50290 à Bricqueville-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES PAVILLONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/09/2019

Siège social

Permis de construire et DP de DES PAVILLONS

Activité d’urbanisme de DES PAVILLONS

DES PAVILLONS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2022 - 04/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES PAVILLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2022 - 04/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES PAVILLONS

1 autorisation sur la période 04/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bréhal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES PAVILLONS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES PAVILLONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES PAVILLONS

Sources des informations sur DES PAVILLONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES PAVILLONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES PAVILLONS ?
DES PAVILLONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES PAVILLONS ?
Le profil de DES PAVILLONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES PAVILLONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES PAVILLONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES PAVILLONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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