DES PAPOTS - Permis de construire et DP

Cessée
800430225 Société civile immobilière Créée le 02/01/2014

Présentation détaillée de DES PAPOTS

DES PAPOTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Achards.

Profil et organisation

DES PAPOTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85150 aux Achards.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DES PAPOTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DES PAPOTS

Activité d’urbanisme de DES PAPOTS

DES PAPOTS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2014 - 13/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES PAPOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2014 - 13/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES PAPOTS

1 autorisation sur la période 13/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Achards.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES PAPOTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jules Verne Za Nord, Les Achards (85150) PC Locaux AK480 — 119 m² 2014/05/13

Répartition géographique des autorisations de DES PAPOTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES PAPOTS

Sources des informations sur DES PAPOTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES PAPOTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES PAPOTS ?
DES PAPOTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES PAPOTS ?
Le profil de DES PAPOTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES PAPOTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES PAPOTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES PAPOTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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