DES OURS - Permis de construire et DP

Active
340429505 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1987

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES OURS

DES OURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glandage.

Profil et organisation

DES OURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26410 à Glandage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES OURS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/02/1987
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DES OURS

Activité d’urbanisme de DES OURS

DES OURS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2023 - 16/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES OURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2023 - 16/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES OURS

1 autorisation sur la période 16/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Glandage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES OURS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES OURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES OURS

Sources des informations sur DES OURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES OURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES OURS ?
DES OURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES OURS ?
Le profil de DES OURS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES OURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES OURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES OURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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