DES HETRES - Permis de construire et DP

Active
424277465 Groupement foncier agricole Créée le 01/10/1999

Présentation détaillée de DES HETRES

DES HETRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maucomble.

Profil et organisation

DES HETRES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 14410 à VALDALLIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES HETRES
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/1999
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DES HETRES

Activité d’urbanisme de DES HETRES

DES HETRES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2013 - 09/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES HETRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2013 - 09/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DES HETRES

2 autorisations sur la période 19/09/2013 - 09/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Maucomble.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES HETRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cavignaux, Valdallière (14410) PC Locaux ZD5 142 620 m² 748 m² 2015/06/09
7 Pl Pierre Corneille, Maucomble (76680) PC Locaux AB45, AB46 87 577 m² 968 m² 2013/09/19

Répartition géographique des autorisations de DES HETRES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DES HETRES

Sources des informations sur DES HETRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES HETRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES HETRES ?
DES HETRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES HETRES ?
Le profil de DES HETRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES HETRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES HETRES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES HETRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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