DES EAUX DOUCES - Permis de construire et DP

Active
329394803 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1984

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DES EAUX DOUCES

DES EAUX DOUCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eydoche.

Profil et organisation

DES EAUX DOUCES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 38690 à EYDOCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES EAUX DOUCES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1984

Siège social

Permis de construire et DP de DES EAUX DOUCES

Activité d’urbanisme de DES EAUX DOUCES

DES EAUX DOUCES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 23/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES EAUX DOUCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/08/2013 - 23/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES EAUX DOUCES

2 autorisations sur la période 21/08/2013 - 23/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Eydoche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES EAUX DOUCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grabillieres, Eydoche (38690) PC Locaux 0A602, 0A568 4 077 m² 800 m² 2023/08/23
Les Moilles, Eydoche (38690) PC Locaux A187 2 810 m² 60 m² 2013/08/21

Répartition géographique des autorisations de DES EAUX DOUCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES EAUX DOUCES

Sources des informations sur DES EAUX DOUCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES EAUX DOUCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES EAUX DOUCES ?
DES EAUX DOUCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES EAUX DOUCES ?
Le profil de DES EAUX DOUCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES EAUX DOUCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES EAUX DOUCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES EAUX DOUCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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