Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Bironnerie, Archigny (86210) | PD | BH305 | 8 530 m² | 2025/03/19 |
DES BAS DE L'OZON - Permis de démolir
Active
801442377
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/02/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DES BAS DE L'OZON
DES BAS DE L'OZON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Archigny.
Profil et organisation
DES BAS DE L'OZON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 86210 à Archigny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DES BAS DE L'OZON
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2014
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de DES BAS DE L'OZON
Activité d’urbanisme de DES BAS DE L'OZON
DES BAS DE L'OZON compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2025 - 19/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DES BAS DE L'OZON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/03/2025 - 19/03/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DES BAS DE L'OZON
1 autorisation sur la période 19/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Archigny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DES BAS DE L'OZON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DES BAS DE L'OZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BAIE DES CHAMPS
SIREN 342514981
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DES TROIS VILLAGES
SIREN 393907332
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC THOMAS
SIREN 751392226
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL MOUSSERION
SIREN 792790628
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SARL HARAS DU BERLAIS
SIREN 316607951
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
GAEC RECONNU BRETON
SIREN 352833628
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur DES BAS DE L'OZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DES BAS DE L'OZON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES BAS DE L'OZON ?
DES BAS DE L'OZON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES BAS DE L'OZON ?
Le profil de DES BAS DE L'OZON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES BAS DE L'OZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES BAS DE L'OZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES BAS DE L'OZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable