2,98 M
autorisations d'urbanisme
Diffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
DEPUTE EMPLOYEUR DE COLLABORATEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beauvais.
DEPUTE EMPLOYEUR DE COLLABORATEURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEPUTE EMPLOYEUR DE COLLABORATEURS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2017 - 14/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPUTE EMPLOYEUR DE COLLABORATEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/12/2017 - 14/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Beauvais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPUTE EMPLOYEUR DE COLLABORATEURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Gambetta, Beauvais (60000) | DP Locaux | M11 | 305 m² | 54 m² | 2017/12/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
