Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Vercheres, Pouilly-lès-Feurs (42110) | PA | C52 | — | 2014/02/07 |
DEPALLE FRERES - Permis d'aménager
Active
784123846
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/1973
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DEPALLE FRERES
DEPALLE FRERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouilly-lès-Feurs.
Profil et organisation
DEPALLE FRERES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42110 à Feurs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DEPALLE FRERES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1973
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de DEPALLE FRERES
Activité d’urbanisme de DEPALLE FRERES
DEPALLE FRERES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2014 - 07/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPALLE FRERES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/02/2014 - 07/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DEPALLE FRERES
1 autorisation sur la période 07/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pouilly-lès-Feurs.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DEPALLE FRERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DEPALLE FRERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO
SIREN 428269856
Même département de siège
56 autorisations
53 PC
1 PA
2 PD
SARL BCMV
SIREN 519913610
Même département de siège
25 autorisations
3 PC
22 PA
CO PATRIMOINE
SIREN 799132071
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COF-INVESTISSEMENT
SIREN 811514116
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
QUORUM PATRIMOINE
SIREN 848583886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI BJN IMMO
SIREN 493391791
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur DEPALLE FRERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEPALLE FRERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPALLE FRERES ?
DEPALLE FRERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPALLE FRERES ?
Le profil de DEPALLE FRERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPALLE FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPALLE FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPALLE FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable