DENIS RAFFRAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DENIS RAFFRAY
DENIS RAFFRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mohon.
Profil et organisation
DENIS RAFFRAY est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 56490 à MOHON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DENIS RAFFRAY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de DENIS RAFFRAY
Activité d’urbanisme de DENIS RAFFRAY
DENIS RAFFRAY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2014 - 22/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DENIS RAFFRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DENIS RAFFRAY
2 autorisations sur la période 16/09/2014 - 22/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mohon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DENIS RAFFRAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mulotiere, Mohon (56490) | PC Locaux | ZV156 | 23 068 m² | 395 m² | 2019/02/22 |
| La Muloti Re, Mohon (56490) | PC Locaux | ZV156 | 23 068 m² | 1 388 m² | 2014/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de DENIS RAFFRAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DENIS RAFFRAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DENIS RAFFRAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.