DEMOVILLE - Permis de construire et DP

Active
822535092 Société civile immobilière Créée le 09/09/2016

Infos clés

Présentation détaillée de DEMOVILLE

DEMOVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Civens.

Profil et organisation

DEMOVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42110 à Saint-Barthélemy-Lestra.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEMOVILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DEMOVILLE

Activité d’urbanisme de DEMOVILLE

DEMOVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2016 - 10/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEMOVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/10/2016 - 10/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEMOVILLE

1 autorisation sur la période 10/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Civens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEMOVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DEMOVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DEMOVILLE

Sources des informations sur DEMOVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEMOVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEMOVILLE ?
DEMOVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEMOVILLE ?
Le profil de DEMOVILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEMOVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEMOVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEMOVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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