DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ - Permis de construire et DP

Active
922261961 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 12/12/2022

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Demi-Quartier.

Profil et organisation

DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Sigle
SCI
Date de création
12/12/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

Activité d’urbanisme de DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2022 - 03/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/11/2022 - 03/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

1 autorisation sur la période 03/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Demi-Quartier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

Sources des informations sur DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ ?
DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ ?
Le profil de DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEMI-QUARTIER 74 ETRAZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides