Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 109 Rue Jules Chatenay, Saint-Denis (93210) | PD | E100 | 8 096 m² | 2015/05/26 |
SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT - Permis de démolir
Cessée
381666692
Infos clés
Secteur
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis.
Profil et organisation
SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Activité d’urbanisme de SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2015 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/05/2015 - 26/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
1 autorisation sur la période 26/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
SIREN 759200751
Même département de siège
583 autorisations
513 PC
28 PA
42 PD
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SIREN 533969457
Même département de siège
170 autorisations
150 PC
4 PA
16 PD
COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
SIREN 496880337
Même département de siège
156 autorisations
145 PC
11 PA
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ORLEANAIS S.E.M.D.O
SIREN 307718734
Même département de siège
121 autorisations
30 PC
4 PA
87 PD
COOPARTOIS COOPERATIVE H L M
SIREN 356200501
Même département de siège
94 autorisations
92 PC
2 PA
LE LOGIS BRETON
SIREN 375580701
Même département de siège
89 autorisations
79 PC
7 PA
3 PD
Sources des informations sur SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT ?
SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT ?
Le profil de SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable