COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) - Permis de construire et DP
Cessée
219973302
Infos clés
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cayenne.
Profil et organisation
COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège
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Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/03/2022 - 25/03/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/03/2022 - 25/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
1 autorisation sur la période 25/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cayenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) dans le dataset PC de Sitadel.
Sources des informations sur COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) ?
COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) ?
Le profil de COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAYENNE (ECOLE PROVISOIRE J. HORTH) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.