2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DELMOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sus-Saint-Léger.
DELMOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62810 à Sus-Saint-Léger.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DELMOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 05/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DELMOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 05/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sus-Saint-Léger.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELMOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Sus-Saint-Léger (62810) | PC Locaux | B627, B628 | 3 180 m² | 429 m² | 2016/04/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue De Beaudricourt, Sus-Saint-Léger (62810) | PC Locaux | A507, A506 | 45 000 m² | 480 m² | 2013/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
