2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DELASSUS BRUNO ET ISABELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Estaires.
DELASSUS BRUNO ET ISABELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59660 à Merville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DELASSUS BRUNO ET ISABELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2017 - 19/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DELASSUS BRUNO ET ISABELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/01/2017 - 19/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Estaires.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELASSUS BRUNO ET ISABELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Du General De Gaulle, Estaires (59940) | PC Logement | C304, C300 | 1 773 m² | 150 m² | 2017/01/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
