DECISION - Permis de construire et DP

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353488224 Société civile immobilière Créée le 15/01/1990

Présentation détaillée de DECISION

DECISION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albertville.

Profil et organisation

DECISION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73800 à Sainte-Hélène-du-Lac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DECISION
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/1990

Siège social

Permis de construire et DP de DECISION

Activité d’urbanisme de DECISION

DECISION compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2015 - 03/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DECISION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2015 - 03/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DECISION

1 autorisation sur la période 03/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Albertville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DECISION dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Chemi Du Pont Albertin, Albertville (73200) PC Locaux AY205 1 692 m² 689 m² 2015/12/03

Répartition géographique des autorisations de DECISION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DECISION

Sources des informations sur DECISION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DECISION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DECISION ?
DECISION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DECISION ?
Le profil de DECISION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DECISION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DECISION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DECISION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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