DECINES VERNE 2021 - Permis de construire et DP

Active
894903541 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 01/03/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DECINES VERNE 2021

DECINES VERNE 2021 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Décines-Charpieu.

Profil et organisation

DECINES VERNE 2021 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DECINES VERNE 2021
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/03/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de DECINES VERNE 2021

Activité d’urbanisme de DECINES VERNE 2021

DECINES VERNE 2021 compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2022 - 29/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DECINES VERNE 2021, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/03/2022 - 29/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DECINES VERNE 2021

1 autorisation sur la période 29/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Décines-Charpieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DECINES VERNE 2021 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DECINES VERNE 2021

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DECINES VERNE 2021

Sources des informations sur DECINES VERNE 2021

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DECINES VERNE 2021

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DECINES VERNE 2021 ?
DECINES VERNE 2021 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DECINES VERNE 2021 ?
Le profil de DECINES VERNE 2021 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DECINES VERNE 2021 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DECINES VERNE 2021 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DECINES VERNE 2021 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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