DE SARRES - Permis de construire et DP

Cessée
817951247 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 14/01/2016

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE SARRES

DE SARRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Serre-les-Sapins.

Profil et organisation

DE SARRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DE SARRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DE SARRES

Activité d’urbanisme de DE SARRES

DE SARRES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2016 - 28/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE SARRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2016 - 28/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE SARRES

2 autorisations sur la période 07/03/2016 - 28/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Serre-les-Sapins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE SARRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Le Coteau Des Epenotte, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD63 2 515 m² 1 060 m² 2018/04/28
1 Rue Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD102 2 710 m² 1 277 m² 2016/03/07

Répartition géographique des autorisations de DE SARRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE SARRES

Sources des informations sur DE SARRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE SARRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE SARRES ?
DE SARRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE SARRES ?
Le profil de DE SARRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE SARRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE SARRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE SARRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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