DE ROCH AVEL - Permis de construire et DP

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331365759 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE ROCH AVEL

DE ROCH AVEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rougé.

Profil et organisation

DE ROCH AVEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44660 à ROUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE ROCH AVEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1985

Siège social

Permis de construire et DP de DE ROCH AVEL

Activité d’urbanisme de DE ROCH AVEL

DE ROCH AVEL compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 12/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE ROCH AVEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2016 - 12/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE ROCH AVEL

2 autorisations sur la période 26/05/2016 - 12/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rougé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE ROCH AVEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chateau Du Rocher, Rougé (44660) PC Locaux A983 26 013 m² 77 m² 2021/03/12
Le Chateau Du Rocher, Rougé (44660) PC Locaux A482, A967 78 222 m² 1 523 m² 2016/05/26

Répartition géographique des autorisations de DE ROCH AVEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE ROCH AVEL

Sources des informations sur DE ROCH AVEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE ROCH AVEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE ROCH AVEL ?
DE ROCH AVEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE ROCH AVEL ?
Le profil de DE ROCH AVEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE ROCH AVEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE ROCH AVEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE ROCH AVEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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