DE MARCILLE - Permis de démolir

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334067030 Groupement foncier agricole PME Créée le 01/01/1986

Présentation détaillée de DE MARCILLE

DE MARCILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segré-en-Anjou Bleu.

Profil et organisation

DE MARCILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 49500 à Segré-en-Anjou Bleu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DE MARCILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de DE MARCILLE

Activité d’urbanisme de DE MARCILLE

DE MARCILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2024 - 21/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour DE MARCILLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/02/2024 - 21/02/2024

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de DE MARCILLE

1 autorisation sur la période 21/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Segré-en-Anjou Bleu.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DE MARCILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE MARCILLE

Sources des informations sur DE MARCILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE MARCILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE MARCILLE ?
DE MARCILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE MARCILLE ?
Le profil de DE MARCILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE MARCILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE MARCILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE MARCILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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