2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
DE L'ORME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-de-Gourdans.
DE L'ORME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01800 à Saint-Maurice-de-Gourdans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE L'ORME compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2019 - 19/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE L'ORME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Gourdans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L'ORME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Granges Lotissement ""Le Rontet"", Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Logement | 0B1741 | 552 m² | 186 m² | 2022/05/19 |
1 autorisation sur la période 03/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Gourdans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PA | — | — | 2019/08/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
