DE L'ORME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DE L'ORME
DE L'ORME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-de-Gourdans.
Profil et organisation
DE L'ORME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01800 à SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE L'ORME
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DE L'ORME
Activité d’urbanisme de DE L'ORME
DE L'ORME compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2019 - 19/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE L'ORME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE L'ORME
1 autorisation sur la période 19/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Gourdans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L'ORME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Granges Lotissement ""Le Rontet"", Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PC Logement | 0B1741 | 552 m² | 186 m² | 2022/05/19 |
Permis d'aménager de DE L'ORME
1 autorisation sur la période 03/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Gourdans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Maurice-de-Gourdans (01800) | PA | — | — | 2019/08/03 |
Répartition géographique des autorisations de DE L'ORME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE L'ORME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE L'ORME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.