DE LATAPOUNE - Permis de construire et DP

Active
790446819 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LATAPOUNE

DE LATAPOUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Livernon.

Profil et organisation

DE LATAPOUNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46320 à LIVERNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LATAPOUNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de DE LATAPOUNE

Activité d’urbanisme de DE LATAPOUNE

DE LATAPOUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2017 - 22/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LATAPOUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/09/2017 - 22/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LATAPOUNE

2 autorisations sur la période 20/09/2017 - 22/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Livernon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LATAPOUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas De Latapoune, Livernon (46320) PC Locaux 0I448 12 895 m² 80 m² 2019/02/22
Mas De Latapoune, Livernon (46320) PC Locaux 0I448 12 895 m² 80 m² 2017/09/20

Répartition géographique des autorisations de DE LATAPOUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LATAPOUNE

Sources des informations sur DE LATAPOUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LATAPOUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LATAPOUNE ?
DE LATAPOUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LATAPOUNE ?
Le profil de DE LATAPOUNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LATAPOUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LATAPOUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LATAPOUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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