DE LACHAMP - Permis de construire et DP

Active
402611685 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1995

Présentation détaillée de DE LACHAMP

DE LACHAMP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lamothe-Fénelon.

Profil et organisation

DE LACHAMP est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46350 à MASCLAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LACHAMP
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/1995

Siège social

Permis de construire et DP de DE LACHAMP

Activité d’urbanisme de DE LACHAMP

DE LACHAMP compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 19/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LACHAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2013 - 19/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DE LACHAMP

2 autorisations sur la période 19/04/2013 - 19/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Lamothe-Fénelon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LACHAMP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Champ, Sainte-Mondane (24370) PC Locaux C188, C189 18 060 m² 1 m² 2023/10/19
Sus Prats Des Stayssous, Lamothe-Fénelon (46350) PC Locaux B445, B431 11 520 m² 581 m² 2013/04/19

Répartition géographique des autorisations de DE LACHAMP

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LACHAMP

Sources des informations sur DE LACHAMP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LACHAMP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LACHAMP ?
DE LACHAMP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LACHAMP ?
Le profil de DE LACHAMP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LACHAMP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LACHAMP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LACHAMP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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