DE LA SAVOIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE LA SAVOIE
DE LA SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine-Mâcon.
Profil et organisation
DE LA SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10400 à FONTAINE-MACON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA SAVOIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA SAVOIE
Activité d’urbanisme de DE LA SAVOIE
DE LA SAVOIE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2021 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA SAVOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA SAVOIE
2 autorisations sur la période 12/10/2021 - 29/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaine-Mâcon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cd 68 Lieudit Bruyere Sud, Fontaine-Mâcon (10400) | PC Locaux | ZR112, ZR113 | — | 2 400 m² | 2023/09/29 |
| Cd 374, Fontaine-Mâcon (10400) | PC Locaux | ZW70, ZW84 | — | 597 m² | 2021/10/12 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA SAVOIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA SAVOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.