DE LA MESANGE - Permis de construire et DP

Active
419811823 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1973

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA MESANGE

DE LA MESANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mésanger.

Profil et organisation

DE LA MESANGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 44522 MESANGER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA MESANGE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1973
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA MESANGE

Activité d’urbanisme de DE LA MESANGE

DE LA MESANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2018 - 19/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA MESANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2018 - 19/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA MESANGE

2 autorisations sur la période 13/02/2018 - 19/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mésanger.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA MESANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pas Malet, Mésanger (44522) PC Locaux ZT196 22 210 m² 428 m² 2018/12/19
Le Pas Malet, Mésanger (44522) PC Locaux ZT196 22 210 m² 8 m² 2018/02/13

Répartition géographique des autorisations de DE LA MESANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA MESANGE

Sources des informations sur DE LA MESANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA MESANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA MESANGE ?
DE LA MESANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA MESANGE ?
Le profil de DE LA MESANGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA MESANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA MESANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA MESANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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