2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
DE LA JOLIETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tartiers.
DE LA JOLIETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02290 à Tartiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA JOLIETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2020 - 25/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA JOLIETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/04/2020 - 25/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Tartiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA JOLIETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Derriere Les Clos, Tartiers (02290) | PC Locaux | ZE6, ZE8 | 54 033 m² | 2 362 m² | 2025/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 8 Carriere Bernard Et Colette, Tartiers (02290) | DP Locaux | ZH5 | 521 520 m² | 31 m² | 2020/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
