DE LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
799145826 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA FONTAINE

DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flaignes-Havys.

Profil et organisation

DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 08220 à SAINT-JEAN-AUX-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
SCEA
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de DE LA FONTAINE

DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 10/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2014 - 10/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 27/03/2014 - 10/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Flaignes-Havys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 20 Les Egreves, Flaignes-Havys (08260) PC Locaux ZI55 648 m² 2018/07/10
17 Rue Principale, Flaignes-Havys (08260) PC Locaux ZI26 75 208 m² 1 303 m² 2014/03/27

Répartition géographique des autorisations de DE LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA FONTAINE

Sources des informations sur DE LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FONTAINE ?
DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FONTAINE ?
Le profil de DE LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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