DE LA DONNELIERE - Permis de construire et DP

Active
820749182 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA DONNELIERE

DE LA DONNELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallons-de-l'Erdre.

Profil et organisation

DE LA DONNELIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44540 à VALLONS-DE-L'ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA DONNELIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA DONNELIERE

Activité d’urbanisme de DE LA DONNELIERE

DE LA DONNELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2022 - 23/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA DONNELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2022 - 23/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA DONNELIERE

2 autorisations sur la période 26/04/2022 - 23/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA DONNELIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Du Bois De Haut, Vallons-de-l'Erdre (44540) PC Locaux 0D1841 10 088 m² 275 m² 2024/12/23
La Donneliere (Freigne), Vallons-de-l'Erdre (44540) PC Locaux 0D1785, 0D1819 1 902 m² 2022/04/26

Répartition géographique des autorisations de DE LA DONNELIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA DONNELIERE

Sources des informations sur DE LA DONNELIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA DONNELIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA DONNELIERE ?
DE LA DONNELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA DONNELIERE ?
Le profil de DE LA DONNELIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA DONNELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA DONNELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA DONNELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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