DE LA CHARMILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE LA CHARMILLE
DE LA CHARMILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruc-sur-Aff.
Profil et organisation
DE LA CHARMILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35550 à BRUC-SUR-AFF.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA CHARMILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1989
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA CHARMILLE
Activité d’urbanisme de DE LA CHARMILLE
DE LA CHARMILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2015 - 22/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA CHARMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA CHARMILLE
2 autorisations sur la période 03/06/2015 - 22/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bruc-sur-Aff.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA CHARMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Domaine De La Rochelle, Bruc-sur-Aff (35550) | PC Locaux | ZY35, ZY36 | 53 907 m² | 240 m² | 2021/09/22 |
| La Machardais, Bruc-sur-Aff (35550) | PC Locaux | ZY232, ZY37 | — | 639 m² | 2015/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA CHARMILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA CHARMILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA CHARMILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.