DE LA BRETTE - Permis de construire et DP

Active
981735400 Société civile d'exploitation agricole Créée le 17/11/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA BRETTE

DE LA BRETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Legé.

Profil et organisation

DE LA BRETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44650 à LEGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA BRETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
17/11/2023

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA BRETTE

Activité d’urbanisme de DE LA BRETTE

DE LA BRETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2024 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA BRETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/02/2024 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA BRETTE

2 autorisations sur la période 09/02/2024 - 21/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Legé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA BRETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Brette, Legé (44650) PC Logement YW38, YW45 98 970 m² 49 m² 2025/11/21
La Brette, Legé (44650) PC Locaux YM45, YM38 98 970 m² 1 m² 2024/02/09

Répartition géographique des autorisations de DE LA BRETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA BRETTE

Sources des informations sur DE LA BRETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA BRETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA BRETTE ?
DE LA BRETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA BRETTE ?
Le profil de DE LA BRETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA BRETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA BRETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA BRETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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