DE LA BRANQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE LA BRANQUE
DE LA BRANQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frayssinhes.
Profil et organisation
DE LA BRANQUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46400 à FRAYSSINHES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA BRANQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/05/1987
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA BRANQUE
Activité d’urbanisme de DE LA BRANQUE
DE LA BRANQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2023 - 20/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA BRANQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA BRANQUE
2 autorisations sur la période 30/11/2023 - 20/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Frayssinhes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA BRANQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De La Branque, Frayssinhes (46400) | PC Locaux | 0D188, 0D474 | 24 011 m² | 1 260 m² | 2025/08/20 |
| 224 Chemin De La Branque, Frayssinhes (46400) | PC Locaux | 0D182, 0D184 | 16 490 m² | 184 m² | 2023/11/30 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA BRANQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA BRANQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA BRANQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.