Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Beausse, Foussignac (16200) | PA | ZL136 | — | 2013/01/23 |
DE LA BEAUSSE - Permis d'aménager
Cessée
508747466
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 03/10/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DE LA BEAUSSE
DE LA BEAUSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foussignac.
Profil et organisation
DE LA BEAUSSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30190 à La Calmette.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA BEAUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/10/2008
Siège social
Permis d'aménager de DE LA BEAUSSE
Activité d’urbanisme de DE LA BEAUSSE
DE LA BEAUSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2013 - 23/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA BEAUSSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/01/2013 - 23/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DE LA BEAUSSE
1 autorisation sur la période 23/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Foussignac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DE LA BEAUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA BEAUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RATIN
SIREN 535359160
Même département de siège
22 autorisations
20 PC
2 PD
SCI TAM TAM
SIREN 791874837
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
SPIRALES
SIREN 812110195
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
CROCO-IMMOBILIER
SIREN 339621286
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI LAUZIERE
SIREN 531464600
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
LES CHARMILLES
SIREN 811990746
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur DE LA BEAUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DE LA BEAUSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA BEAUSSE ?
DE LA BEAUSSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA BEAUSSE ?
Le profil de DE LA BEAUSSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA BEAUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA BEAUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA BEAUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable