DE LA BAUME SCCV - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10A Promotion immobilière de logements
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DE LA BAUME SCCV
DE LA BAUME SCCV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.
Profil et organisation
DE LA BAUME SCCV est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 25120 MAICHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA BAUME SCCV
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/10/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA BAUME SCCV
Activité d’urbanisme de DE LA BAUME SCCV
DE LA BAUME SCCV compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2020 - 11/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA BAUME SCCV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA BAUME SCCV
2 autorisations sur la période 26/12/2020 - 11/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Le Russey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA BAUME SCCV dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Paturottes Lot 4, Le Russey (25210) | PC Logement | AA148 | 739 m² | 204 m² | 2021/02/11 |
| 34 Lotissement Les Paturottes, Le Russey (25210) | PC Logement | AA119 | 794 m² | 204 m² | 2020/12/26 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA BAUME SCCV
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA BAUME SCCV
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA BAUME SCCV
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.