2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DE LA BAUME SCCV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.
DE LA BAUME SCCV est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25120 à Maîche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA BAUME SCCV compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2020 - 11/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA BAUME SCCV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/12/2020 - 11/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Russey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA BAUME SCCV dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Paturottes Lot 4, Le Russey (25210) | PC Logement | AA148 | 739 m² | 204 m² | 2021/02/11 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Lotissement Les Paturottes, Le Russey (25210) | PC Logement | AA119 | 794 m² | 204 m² | 2020/12/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
