DE HAAN - Permis de construire et DP

Active
528983489 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/12/2010

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DE HAAN

DE HAAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osmanville.

Profil et organisation

DE HAAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14230 à OSMANVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE HAAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
07/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de DE HAAN

Activité d’urbanisme de DE HAAN

DE HAAN compte 3 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 22/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE HAAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/04/2014 - 22/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE HAAN

3 autorisations sur la période 28/04/2014 - 22/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Osmanville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE HAAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Clement, Osmanville (14230) PC Locaux A2, A207 92 455 m² 738 m² 2021/06/22
Saint Clement, Osmanville (14230) PC Locaux A209, A208 50 616 m² 1 510 m² 2015/06/23
St Clement, Osmanville (14230) PC Locaux A209, A208 50 616 m² 1 397 m² 2014/04/28

Répartition géographique des autorisations de DE HAAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE HAAN

Sources des informations sur DE HAAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE HAAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE HAAN ?
DE HAAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE HAAN ?
Le profil de DE HAAN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE HAAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE HAAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE HAAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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