2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
DE GUERNEQUAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évellys.
DE GUERNEQUAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56500 à Évellys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE GUERNEQUAY compte 5 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 06/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE GUERNEQUAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 12/05/2015 - 06/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Évellys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE GUERNEQUAY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Guernecay, Évellys (56500) | PC Locaux | ZK136, ZK100 | — | 437 m² | 2015/12/18 |
| Guernequay, Évellys (56500) | PC Locaux | ZK101, ZK100 | 43 300 m² | 1 144 m² | 2015/05/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
