DE FUGIERES - Permis de construire et DP

Active
453154452 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE FUGIERES

DE FUGIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Honoré.

Profil et organisation

DE FUGIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 38350 SAINT-HONORE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE FUGIERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE FUGIERES

Activité d’urbanisme de DE FUGIERES

DE FUGIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2019 - 04/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE FUGIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2019 - 04/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE FUGIERES

2 autorisations sur la période 21/05/2019 - 04/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Honoré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE FUGIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pres Des Pivols, Saint-Honoré (38350) PC Locaux 0D696, 0D123 21 404 m² 1 010 m² 2023/10/04
Pres Des Pivols, Saint-Honoré (38350) PC Locaux 0D694 17 947 m² 109 m² 2019/05/21

Répartition géographique des autorisations de DE FUGIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE FUGIERES

Sources des informations sur DE FUGIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE FUGIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE FUGIERES ?
DE FUGIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE FUGIERES ?
Le profil de DE FUGIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE FUGIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE FUGIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE FUGIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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