DE COURTOULIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE COURTOULIN
DE COURTOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazoches-sur-Hoëne.
Profil et organisation
DE COURTOULIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61560 à BAZOCHES-SUR-HOENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE COURTOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2006
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DE COURTOULIN
Activité d’urbanisme de DE COURTOULIN
DE COURTOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2015 - 12/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE COURTOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE COURTOULIN
2 autorisations sur la période 26/08/2015 - 12/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bazoches-sur-Hoëne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE COURTOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Saussaie -, Bazoches-sur-Hoëne (61560) | PC Locaux | ZT52, ZT53 | 35 368 m² | 763 m² | 2023/06/12 |
| La Saussaie, Bazoches-sur-Hoëne (61560) | PC Locaux | ZT136, ZT140 | 29 998 m² | 3 044 m² | 2015/08/26 |
Répartition géographique des autorisations de DE COURTOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE COURTOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE COURTOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.