DE COMBELON - Permis de construire et DP

Active
817803299 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2015

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE COMBELON

DE COMBELON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soucirac.

Profil et organisation

DE COMBELON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46300 à SOUCIRAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE COMBELON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DE COMBELON

Activité d’urbanisme de DE COMBELON

DE COMBELON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2018 - 02/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE COMBELON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2018 - 02/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE COMBELON

2 autorisations sur la période 13/08/2018 - 02/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Soucirac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE COMBELON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combelon, Soucirac (46300) PC Locaux A774 22 100 m² 753 m² 2021/12/02
Pech Des Batailles, Soucirac (46300) PC Locaux A742 14 285 m² 1 561 m² 2018/08/13

Répartition géographique des autorisations de DE COMBELON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE COMBELON

Sources des informations sur DE COMBELON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE COMBELON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE COMBELON ?
DE COMBELON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE COMBELON ?
Le profil de DE COMBELON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE COMBELON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE COMBELON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE COMBELON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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