2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DE CHAMP VALEUREUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peisey-Nancroix.
DE CHAMP VALEUREUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73210 à Peisey-Nancroix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE CHAMP VALEUREUX compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 23/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE CHAMP VALEUREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/01/2013 - 23/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Peisey-Nancroix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE CHAMP VALEUREUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Cotes De Moulin, Peisey-Nancroix (73210) | PC Locaux | ZK129 | 1 966 m² | 48 m² | 2013/01/08 |
| Moulin, Peisey-Nancroix (73210) | PC Locaux | ZH365 | 611 m² | 46 m² | 2013/01/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
