DE BRUILLE - Permis de construire et DP

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405297573 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/1996

Présentation détaillée de DE BRUILLE

DE BRUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Croix-en-Brie.

Profil et organisation

DE BRUILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 77370 à LA CROIX-EN-BRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BRUILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE BRUILLE

Activité d’urbanisme de DE BRUILLE

DE BRUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2020 - 27/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BRUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2020 - 27/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DE BRUILLE

2 autorisations sur la période 20/02/2020 - 27/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à La Croix-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BRUILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Rue Robert Schuman Za Les Uselles, Le Mée-sur-Seine (77350) DP Locaux BN54 1 427 m² 13 m² 2020/11/27
Ferme De Bruille, La Croix-en-Brie (77370) PC Locaux B283 56 500 m² 3 903 m² 2020/02/20

Répartition géographique des autorisations de DE BRUILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE BRUILLE

Sources des informations sur DE BRUILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BRUILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BRUILLE ?
DE BRUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BRUILLE ?
Le profil de DE BRUILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BRUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BRUILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BRUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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