2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
DE BRUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Croix-en-Brie.
DE BRUILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 77370 à La Croix-en-Brie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE BRUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2020 - 27/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BRUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/02/2020 - 27/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à La Croix-en-Brie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BRUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Rue Robert Schuman Za Les Uselles, Le Mée-sur-Seine (77350) | DP Locaux | BN54 | 1 427 m² | 13 m² | 2020/11/27 |
| Ferme De Bruille, La Croix-en-Brie (77370) | PC Locaux | B283 | 56 500 m² | 3 903 m² | 2020/02/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
