EARL DE LA NOZAIE - Permis de construire et DP

Active
448360297 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 03/04/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DE LA NOZAIE

EARL DE LA NOZAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nonville.

Profil et organisation

EARL DE LA NOZAIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77140 à NONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA NOZAIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
03/04/2003

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA NOZAIE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA NOZAIE

EARL DE LA NOZAIE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/08/2019 - 23/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA NOZAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/08/2019 - 23/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA NOZAIE

3 autorisations sur la période 09/08/2019 - 23/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nonville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA NOZAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Route De Montereau, Nonville (77140) PC Locaux ZH10 150 596 m² 60 m² 2022/09/23
6 Route De Montereau, Nonville (77140) PC Locaux ZH10 150 596 m² 540 m² 2021/03/31
Proche Le Vieux Chateau, Nonville (77140) PC Locaux ZH8 16 280 m² 100 m² 2019/08/09

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA NOZAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA NOZAIE

Sources des informations sur EARL DE LA NOZAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA NOZAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA NOZAIE ?
EARL DE LA NOZAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA NOZAIE ?
Le profil de EARL DE LA NOZAIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA NOZAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA NOZAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA NOZAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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