DE BOURBRE - Permis de construire et DP

Active
441545886 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2002

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE BOURBRE

DE BOURBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Burcin.

Profil et organisation

DE BOURBRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38690 à BURCIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BOURBRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2002

Siège social

Permis de construire et DP de DE BOURBRE

Activité d’urbanisme de DE BOURBRE

DE BOURBRE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 24/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BOURBRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2013 - 24/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE BOURBRE

2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 24/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Burcin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BOURBRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
83 Chemi De La Bourbre, Burcin (38690) PC Locaux 0B666 153 992 m² 300 m² 2020/04/24
83 Chem De Bourbre, Burcin (38690) PC Locaux B596, B250 152 603 m² 461 m² 2013/09/30

Répartition géographique des autorisations de DE BOURBRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE BOURBRE

Sources des informations sur DE BOURBRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BOURBRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BOURBRE ?
DE BOURBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BOURBRE ?
Le profil de DE BOURBRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BOURBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BOURBRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BOURBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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