2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
10
DB FONCIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 10 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Vence.
DB FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06110 au Cannet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DB FONCIER compte 10 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 23/09/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DB FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 28/07/2014 - 23/09/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Vence.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp De Saint Etienne, Saint-Paul-de-Vence (06570) | PA | AR1, AR15 | 4 028 m² | 2018/05/07 |
| 1150 Ch Des Gardettes, Saint-Paul-de-Vence (06570) | PA | AC34, AC21 | 9 027 m² | 2018/03/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Vence
3 autorisations
Carros
2 autorisations
Mouans-Sartoux
2 autorisations
Saint-Paul-de-Vence
2 autorisations
Mougins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
