2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
DB CIGALO SCCV est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.
DB CIGALO SCCV est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13210 à Saint-Rémy-de-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DB CIGALO SCCV compte 3 autorisations recensées sur la période 05/08/2019 - 12/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DB CIGALO SCCV, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DB CIGALO SCCV dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9234 Che Canto Cigalo, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AR234 | 8 752 m² | 269 m² | 2020/02/12 |
| 9234 Che Canto Cigalo, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AR234 | 8 752 m² | 269 m² | 2020/02/12 |
1 autorisation sur la période 05/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Canto Cogalo, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | AR64, AR65 | 8 752 m² | 2019/08/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
